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Gordon Blairs - Avocats à Monaco

GORDON S.BLAIR : Cryptomonnaie / Blockchain versus actifs classiques

Les cryptomonnaies et la blockchain sont des technologies relativement récentes qui suscitent intérêt, excitation et parfois désillusion pour les cryptomonnaies. De quoi parle-t-on en réalité ?

Les cryptomonnaies sont des monnaies numériques qui utilisent la technologie de la blockchain pour permettre des transactions sécurisées et décentralisées.

La blockchain est un type de base de données décentralisée et transparente qui enregistre les transactions dans des blocs qui sont liés les uns aux autres de manière sécurisée. Chaque bloc contient des données sur les transactions effectuées, ainsi que des informations sur le bloc précédent dans la chaîne. Cette structure de données permet de garantir l’intégrité et la sécurité des données, ainsi que l’absence de fraude.

Les actifs classiques, sont des actifs financiers traditionnels, tels que par exemple les actions, les obligations et les devises.

Il existe des différences notables entre les cryptomonnaies et les actifs classiques. Les cryptomonnaies sont tout d’abord des actifs très volatils, pouvant subir de fortes variations de prix en un court laps de temps. Les actifs classiques sont considérés comme plus stables et prévisibles. Les cryptomonnaies sont ensuite décentralisées, ce qui signifie qu’elles ne sont pas contrôlées par un gouvernement ou une institution financière centrale à l’inverse des actifs classiques. Le récent effondrement de la plateforme FTX en est une illustration criante, quand bien même la rigueur de gestion par ses dirigeants de cette société semble avoir été quelque peu légère.

La Principauté, au travers de la Loi du 7 juillet 2022, a souhaité encadrer l’émission du dispositif des levées de fonds, sous forme d’actifs numériques, effectuées au moyen d’un dispositif électronique d’enregistrement partagé, communément désignées sous le terme d’ « Initial Coin Offerings » (ICOs) en prévoyant :

  • que toute offre de jetons soit subordonnée à l’obtention d’un label délivré par le Ministre d’État, après l’avis consultatif d’une commission créée à cet effet,
  • la mise en place d’un contrôle de la régularité des offres de jetons par des agents de la Direction de l’Expansion Économique, et
  • des sanctions administratives et pénales pour les contrevenants et l’assujettissement des sociétés titulaires d’une autorisation d’émission de jetons devraient se soumettre aux dispositions de la loi n° 1.362 du 3 août 2008 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption.

Ces dispositions et ce contrôle sont indispensables, spécialement en Principauté qui a toujours mis un point d’honneur à offrir à ses résidents un cadre sécuritaire à tous niveaux. Pour autant, le nombre d’ICOs réalisé en Principauté reste marginal et cette modalité de financement des entreprises n’a pas eu le succès attendu.

Certains investisseurs se sont tournés vers l’achat de NFT (non-fungible tokens) qui permettent de certifier l’authenticité et la propriété d’un objet numérique unique. Ainsi, THE FIRST 5000 DAYS de Beeple s’est vendu pour plus de 69 millions de dollars aux enchères chez Christie’s New York l’année dernière, montant ahurissant s’il en est.

Nous sommes à l’aube d’une révolution technologique aussi puissante que l’arrivée d’internet dans nos vies. La technologie blockchain permet par exemple le développement du Metaverse qui est un concept qui désigne un univers virtuel en ligne où les utilisateurs peuvent interagir en temps réel. La technologie blockchain permet la création d’actifs numériques uniques, tels que des objets virtuels, des avatars et autres éléments, qui peuvent être achetés, vendus et échangés de manière sécurisée sur la blockchain. La technologie blockchain permet également de gérer les transactions financières dans le Metaverse de manière sécurisée et transparente.

Pour autant, les actifs traditionnels ont très probablement encore une longue vie devant eux et le terme traditionnel doit être considéré lui-même comme étant évolutif au regard de l’époque à laquelle on se place. Les investissements traditionnels d’il y a vingt ans sont pour nombre d’entre eux les mêmes qu’aujourd’hui mais, par exemple, les poches d’investissements en Private Equity au sein des portefeuilles ont décuplé. Ils étaient hier considérés comme des investissements à haut risque et sont aujourd’hui parmi les plus recherchés.

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