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ZOOM
Quels sont les facteurs de risque ? Par Milena Radoman
Agents immobiliers, banquiers, assureurs, MFO, bijoutiers ou casinos...
Tous les professionnels assujettis à la loi anti-blanchiment sont tenus de connaître les risques
liés à leur activité et à leur clientèle.
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1 - Les produits ou les services sont risqués par nature clients font-ils l’objet de sanctions internationales, d’informations
« Certains produits ou services proposés par l’établissement défavorables émanant de sources externes, sont-ils impliqués
peuvent présenter un risque plus élevé », rappelle l’AMSF selon qui le dans des affaires criminelles ou dans des procédures judiciaires en
risque de chaque produit ou service doit « s’apprécier en fonction » cours ?). « Les Personnes Politiquement Exposées (PPE qui ont exercé,
notamment de son niveau de transparence ou d’opacité offert et de au minimum, au cours de l’année écoulée, une fonction publique
son utilisation à des fins de blanchiment. « Les services de nominee importante) constituent, par nature, des clients à risque plus élevé
shareholder proposés par un TCSP seront ainsi considérés comme compte tenu de leur position d’influence et de leur exposition accrue
étant à risque car ils peuvent complexifier l’identification des au risque de corruption », rappelle l’AMSF selon qui les professionnels
bénéficiaires effectifs. Autres exemples : les antiquités mises en doivent être particulièrement vigilants dans certains secteurs. « Un
vente par un marchand d’art pourraient être considérées comme un client sur huit est une PPE selon l’Évaluation Nationale des Risques
produit à risque dès lors qu’il est difficile d’en retracer la provenance dans le secteur du Yachting / Chartering. »
et/ou de retracer l’origine des fonds utilisés pour l’acquérir. Ou Enfin, le comportement de la clientèle peut également soulever des
encore pour un négociant de biens, la vente de montres de luxe questions : « Existent-ils des clients qui se montrent réticents à partager
pourrait être considérée comme un produit à risque du fait de la des informations sur leur identité ou l’origine de leur fortune ? Des
valeur unitaire importante de certaines montres et de l’existence clients présentent-ils une attitude suspecte ? Des clients demandent-ils
connue d’organisations criminelles actives dans la vente de ce type des produits ou services qui ne paraissent pas logiques ou adaptés
de produits. » sur le plan économique ? »
2 - La clientèle est à risque 3- Les conditions de la transaction posent question
Afin d’identifier les risques associés à leur portefeuille de clients, Les moyens de paiement utilisés peuvent faire monter le risque de
y compris aux bénéficiaires effectifs de leurs clients entités, les la transaction d’un cran. « Par exemple, les paiements en espèces
professionnels doivent notamment prendre en compte la nature de constituent, par nature, un moyen de paiement à risque. Au contraire,
la clientèle, son secteur d’activité tout comme sa réputation (les les paiements par carte bancaire ou par virement présentent un niveau
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