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SOLUTION

I LE : Comment protéger sa marque dans le Métavers?

e nombreuses entreprises se lancent dans le Métavers qui, faute de réglementation propre,
ressemble à un univers impito able astasia ermain Tourni re, uriste en propriété intellectuelle
che Inlex Monaco, livre quelques clés pour protéger au mieux sa marque des abus.

Les litiges qui opposent certaines grandes marques à des ar geables, la classe 36 relative au transfert de fichier numériques
tistes ou parfois à des personnes sans scrupules dans le eb3 téléchargeables authentifiés par T, et enfin la classe 41 relative
commencent à se multiplier au divertissement jeux informatiques en ligne destinés à tre utili-
Dans le registre des droits des marque, nous pouvons citer plusieurs sés dans des environnements virtuels. éanmoins la rédaction du
affaires qui impliquent des grandes marques, comme l’affaire libellé d’activités doit se faire au cas par cas par un professionnel
Metabirkins par exemple. Dans cette affaire, des T dénommés afin de couvrir au mieux l’ensemble des activités projetées par
« Baby Birkin » ou encore « MetaBirkins », fortement inspirés du l’entreprise, tout en étant assez précis pour éviter des refus de la
célèbre sac de la maison ermès, ont été créés et vendus par part des ffices de marque.
un artiste, sans autorisation préalable. ermès a donc engagé
des poursuites judiciaires contre le créateur de ces T devant La réglementation actuelle monégasque et internationale s’ap
le tribunal civil de e ork notamment pour contrefa on de la plique t elle au métavers u est ce un no man’s land
marque « Birkin ». Pour l’artiste, les allégations d’ ermès sont Parmi les nombreuses questions juridiques qui se posent (ou se
infondées, puisque selon lui, il ne crée ni ne vends des faux sacs poseront) en rapport avec le métavers et les T, les questions
Birkin, puisqu’il fait des uvres d’art qui dépeignent des sacs Birkin de propriété intellectuelle sont parmi les plus vastes et les plus
imaginaires couverts de fourrure. importantes. Les réglementations actuelles donnent des pistes de
En attendant que le débat soit tranché par le tribunal, nous pouvons réflexion et des premières réponses, néanmoins, il est certain que
nous demander comment les marques de luxe peuvent se prémunir des adaptations et des réglementations complémentaires sont à
contre ce type de situation. prévoir pour une meilleure sécurité juridique.

La propriété intellectuelle d’une entreprise est elle protégée de Les contrats liés aux T sont ils des contrats comme les autres
facto par un dép t En cas de cession et vente de T, à quels aspects contractuels
Pour obtenir gain de cause dans une affaire telle que l’affaire Me- faut il pr ter attention
tabirkins, le plaignant, doit démontrer qu’il possède (1) une marque C’est le cas typique pour lequel la réglementation classique peut
valide ouvrant droit à une protection et (2) que le défendeur, a utilisé s’appliquer. Au m me titre qu’un collectionneur ne détiendra pas
la même marque ou une marque similaire dans le commerce en de droits d’auteurs sur un tableau qu’il achète, la vente d’un T
relation avec la vente ou la publicité de produits ou de services, associé à une uvre tokénisée n’implique pas, par défaut, la
sans son consentement. ous devons d’abord rappeler que les cession des droits d’auteur de l’artiste au profit de l’acheteur. Il
marques obéissent au principe de spécialité, c’est-à-dire que la convient ainsi de distinguer la vente du T (considéré comme un
protection conférée par un titre de marque n’est valable que pour certificat d’authenticité) et la vente des droits d’auteurs associés à
les produits et services qui sont désignés au moment du dépôt, et l’ uvre. Il existe en effet une confusion auprès des collectionneurs
peut s’étendre à des produits et services similaires à ces derniers. de T dans la mesure où le T est associé à l’idée de rareté et
Ainsi, les marques protégées pour des produits physiques (v - d’unique, ainsi, en acquérant un T, son détenteur imagine qu’il
tements, parfums etc.) ne protègent pas nécessairement leurs peut l’exploiter comme il le souhaite. Ce n’est toutefois pas le cas
équivalents virtuels du fait de leur nature distincte. Il convient puisque l’acquéreur d’un T ne détient pas automatiquement les
alors de protéger spécifiquement ces derniers. droits d’auteurs associés à la création tokénisée.
En cas de silence du contrat, l’acquéreur n’est réputé titulaire que
uel est l’arsenal uridique existant pour protéger les marques du jeton, et non des droits attachés à l’ uvre. Ainsi, il n’est pas
dans le métavers en droit, par exemple, de commercialiser l’ uvre sur des objets
De nombreuses entreprises se lancent à la conquête du monde dérivés (ou autre support) à la suite de l’achat de son T. Par
virtuel et anticipent l’exploitation de leur marque dans le métavers ailleurs, différents types de licence sont aujourd’hui utilisées sur
ou sous forme de T en redéposant leur marque avec un nouveau les plateformes, comme la licence CC0, la licence commerciale
libellé d’activités. Il convient selon nous d’anticiper au maximum ses ou encore la « no licence ». Il apparait donc primordial de prévoir
projets liés au métavers afin de protéger, au plus tôt, ses marques par contrat la portée de la cession des droits d’auteur associés
pour ce type de produits et services. aux uvres tokénisées selon le projet de l’acheteur : autorisation
Plusieurs classes de produits et services peuvent tre concernées de modifier une uvre tokénisée par exemple, de la modifier, ou
dans un projet lié au métavers, notamment la classe 9 relative au encore sur le simple fait de pouvoir exposer l’ uvre tokénisée dans
jetons non fongibles ( T), la classe 35 relative aux services de le Métaverse, par exemple, qui reste une prérogative du créateur
vente au détail en ligne proposant des produits virtuels téléchar- en l’absence de disposition spécifique sur ce point.

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