Dans une économie où les actifs immatériels prennent une place grandissante, il est important de savoir comment créer ou augmenter leur valeur fmancière. Cette réalité est d’autant plus marquée à l’aune de l’avènement de la blockchain qui bouleverse aujourd’hui le monde de la fmance mais aussi le monde juridique.
La marque à titre d’exemple est un actif incorporel ayant une valeur « juridico financière» importante pour la pérennité économique de leurs propriétaires. Souvent négligée au bénéfice des actifs corporels, elle pourrait et devrait être valorisée au sein des entreprises monégasques désireuses de conquérir le Monde dans un espace géographique restreint mais extrêmement attractif de par la notoriété de la Principauté. En effet, au fil de notre expérience en Principauté, nous nous sommes aperçus que les éléments distinctifs des sociétés auxquels appartiennent les marques bénéficiaient d’une protection incomplète voire embryonnaire notamment en termes de protection, de valorisation et de contractualisation.
Alors, comment pallier ce manque et créer un maximum de valeur grâce à ses actifs de propriété intellectuelle, et notamment grâce à ses marques 1 La démarche consiste à réaliser un audit afin de mettre en place les mesures nécessaires pour protéger et défendre la marque dans le temps (périmètre en termes de produits et services, étendue géographique de protection en miroir de la stratégie export, mise en place d’une surveillance pour veiller à maintenir le monopole, politique de contractualisation avec les partenaires et déclinaison autour des noms de domaine etc.) et déterminer ainsi les axes d’amélioration.
D’une part pour les entrepreneurs, cet audit sera la première étape leur permettant d’établir une feuille de route destinée à créer de la valeur, grâce aux éléments distinctifs gravitant autour de la marque et des droits associés. Il s’agit d’un travail de proximité réalisé pour permettre de déterminer les caractéristiques de la marque ainsi que son avantage concurrentiel compte tenu de l’objectif et du contexte dans lequel l’activité veut se développer dans le temps et l’espace.
D’autre part pour les investisseurs, ce type d’audit orienté« juridique» doit faire partie des due diligences réalisées puisqu’il permettra d’avoir une vision concrète de l’état du portefeuille de titres de propriété industrielle à un temps Tet des développements à un temps T + 1 qui pourront être réalisés afin d’améliorer l’attractivité financière de l’entreprise. A cet égard les Family offices, très présentes en Principauté, devraient se pencher sur cette dimension de l’actif incorporel dans leur stratégie d’optimisation d’actifs et leurs directives de placement stratégiques.
Dans les deux cas, l’externalisation de ce service est incontournable car nous parlons d’actifs incorporels complexes, spécifiques et diversifiés ayant des effets sur le patrimoine incorporel qui nécessitent une gestion des risques et une assistance en matière de conformité. Sa réussite repose sur la communion d’expertises complémentaires à la fois juridiques, marketing et financières mises en œuvre dans le respect de l’ADN de la marque concernée et des droits qui lui sont rattachés ou dérivés.
Parmi les exemples de création de valeur financière importante et subite apportée par la Marque, nous pouvons citer le cas de l’entreprise BUITONI, rachetée à l’époque pour quelques vingtaines de millions d’euros, et revendue pour plus d’un milliard d’euros trois ans plus tard. Comment une telle progression a-t-elle été possible?
La solution réside simplement dans la veille propre à l’identification de marques établies dans un secteur donné mais étant mal exploitées, et le seuil de développement de ces marques sur le secteur donné ainsi que sur des marchés voisins, aussi bien au national qu’à l’international.
Les marques disposent en effet d’un potentiel de développement très important par leur capacité à s’internationaliser et à conquérir de nouveaux marchés et ce d’autant plus si nous nous plaçons sur l’angle Monégasque de l’économie de marché, de la création et de l’innovation.
Les marques existantes, anciennes étant peu ou mal exploitées sont ainsi souvent laissées de côté sur un plan juridique en termes de stratégie de protection et de défense par leurs propriétaires. Pourtant, ce type d’actif peut s’avérer être une source de richesses insoupçonnées qu’il convient de gérer au mieux surtout dans le monde numérique qui est en marche avec des valeurs subites voire parfois insolites.